CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - BoH Atelier

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.bohatelier.com. En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité. Le site www.bohatelier.com se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.

Les Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du site par le client, dans la limite des stocks disponibles.

Le client trouvera sur le site une ou plusieurs photographies, un texte descriptif, les caractéristiques, les conditions d’utilisation des produits mis en vente ainsi que leurs prix nets. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel.

De plus, la représentation photographique des produits sur le site se veut la plus fidèle possible au produit. Toutefois, les couleurs, dimensions, textures et autres caractéristiques des produits peuvent être altérées par les écrans ou navigateurs internet utilisés pour les visualiser. Le client reconnaît ainsi que les photographies, descriptions ou graphismes accompagnant et illustrant les produits proposés à la vente sur le site sont indicatifs et non contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de BoH Atelier en cas d’erreur, d’omission ou de modification.

Les produits vendus sur le site www.bohatelier.com sont fabriqués artisanalement, en France, dans l’atelier de la créatrice. Chaque bijou (le produit) étant réalisé à la main, cette technique laisse apparaître des différences entre les pièces d’une même série. Veuillez noter que ceux-ci ne peuvent donc être parfaitement identiques à l'image présentée sur la fiche produit.

La Commande

La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par BoH Atelier sur le site comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la commande.

Le client peut sélectionner autant de produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier. Le panier récapitule les produits choisis par le client ainsi que les prix et les frais y afférents. Le client pourra librement modifier le panier avant validation de sa commande. La validation de la commande vaut confirmation de l'acceptation par le client des CGV, des produits achetés, de leurs prix ainsi que des frais associés.

Les produits demeurent la propriété pleine et entière de BoH Atelier jusqu’au complet encaissement du prix de chaque commande par BoH Atelier.

Le Prix

Les prix des produits sont indiqués sur le site en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port. Le prix total de la Commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le Panier. Concernant les ventes hors Union Européenne, le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge du Client.

Le vendeur peut modifier les prix des produits à tout moment et sans préavis notamment en raison d’évolution du cadre économique, législatif et fiscal. Cependant, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité. Les produits sont payables comptant lors de la Commande effective. Le règlement des achats s’effectue soit via la plateforme sécurisé Paypal soit par carte bancaire. Il n'est pas nécessaire de posséder un compte personnel Paypal pour acheter sur le site.

L’indisponibilité définitive ou temporaire d’un produit ne saurait en aucun cas engager la responsabilité du vendeur et ne saurait ouvrir droit au Client à indemnisation ou dommages et intérêts.

La Livraison

La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique des Produits (la « Livraison »).

Lorsque BoH Atelier se charge de l’acheminement du Produit, le risque de perte ou de détérioration du Produit est transféré au Client au moment de la Livraison. Les frais de port sont indiqués lors de la validation de la commande.

La Livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client, d'une personne physique de son choix ou d'une personne morale (livraison à son entreprise). La Livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales. Merci de bien vérifier vos coordonnées de livraison lors de la passation de commande afin que votre commande soit acheminée à l'adresse souhaitée.

La commande est traitée et expédiée dans un délai de 2 à 3 jours à compter du jour suivant celui de la validation par le Client de sa commande. Les livraisons sont assurées par les services de La Poste, du lundi au samedi. Les délais sont ceux affichés par La poste.
Vers la France, les délais de livraison varient selon le mode de livraison choisi :
- Lettre suivie : 48h à 72h
- Colissimo : 24h à 48h
Vers l’international, vous la recevrez sous 3 à 15 jours ouvrés.
En cas de retard de livraison de plus de 3 à 4 jours, veuillez entrer en contact avec votre bureau de poste. Les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. BoH Atelier et La Poste étant des entités distinctes et indépendantes, BoH Atelier ne peut être tenu responsable pour un quelconque retard et erreur de livraison ou perte de colis.

L'expédition est possible en France et à l'internationale. Les frais d'expédition sont calculés automatiquement, lorsque vous saisissez votre adresse, au moment de la validation de votre panier. Vers la France métropolitaine, comptez 2.90€ pour un envoi en lettre suivie et 5.90€ en Colissimo.
Vous pouvez suivre votre envoi sur Internet 24h/24h et 7 jours sur 7 grâce au numéro de suivi qui vous sera communiqué par mail.

Retour

Dans le cas où le client ne serait pas satisfait des produits, il dispose d’un droit de rétractation de 14 jours ouvrables, à compter de la date de réception de sa commande, pour retourner un ou plusieurs articles.

Pour tout retour de commande, échange ou remboursement, merci de prendre contact par e-mail à l’adresse : contact@gmail.com. Tout retour devra être signalé au préalable et validé par BoH Atelier en précisant le numéro de commande et le motif de retour.

Le produit devra être retourné dans un emballage protégé, dans son emballage d'origine, à l'adresse qui sera communiquée par e-mail au préalable. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis retourné, nous ne pourrons procéder au remboursement de la commande et l'acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.

Le ou les produits retournés doivent être à l’état neuf, ne pas avoir été portés, ni utilisés ou ayant fait l’objet d’un usage quelconque. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés.

Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation l'acheteur a le choix de demander un échange du produit, dans quel cas la réexpédition se fera aux frais de l'acheteur ou le remboursement correspondant au montant de ces achats TTC, dans le mode de paiement utilisé lors de l’achat.

Les Garanties

Les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité ainsi que de la garantie légale des vices cachés. L’utilisation anormale ou non conforme des produits, ainsi que les conséquences de telles utilisations ou de causes extérieures sont exclues du champ des garanties contractuelles. Sont exclus de la garantie le vieillissement, l’usure et l’altération due à l’usage d’un parfum ou cosmétique, ainsi que la détérioration, la casse ou la perte résultant d’une circonstance accidentelle, de l’intervention d’un tiers, d’une utilisation impropre ou d’un défaut d’entretien.

La Protection des données personnelles

Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le site www.bohatelier.com qui s'engage à ne pas les communiquer à un tiers.

La Propriété intellectuelle

BoH Atelier est une marque déposée auprès de l’INPI. Les produits, photos, objets et images proposés par le site www.bohatelier.com sont la propriété de BoH Atelier et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires, photographies & vidéos utilisés sur le site www.bohatelier.com sont strictement interdites. NON LIBRE DE DROITS. Pour toutes demandes, nous contacter : bohatelier@gmail.com

La Responsabilité

BoH Atelier, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Force majeure

La responsabilité de l'entreprise BoH Atelier ne pourra pas être mise en œuvre si la non- exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Droit applicable, langue et litige

Les présentes Conditions Générales et les commandes acceptées sont soumises à la loi française.
La langue des présentes Conditions Générales et des commandes acceptées est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents

Mentions légales

Les présentes conditions générales de vente concernent le site : www.bohatelier.com BoH Atelier
N°SIRET : 529 254 617 00028
Non assujetti à la TVA – Taxe sur la valeur ajoutée non applicable, article 293B du C.G.I.
Contact : bohatelier@gmail.com

FABRICATION FRANÇAISE

Nos bijoux sont façonnés dans
notre atelier en France

PAIEMENT SÉCURISÉ
CB - PAYPAL

EMBALLAGE INDIVIDUEL

pour chaque bijou acheté

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en lettre suivie pour
la France métropolitaine

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